{"id":11066,"date":"2019-06-07T18:18:38","date_gmt":"2019-06-07T16:18:38","guid":{"rendered":"https:\/\/www.jassemajaka.com\/?p=11066"},"modified":"2023-09-29T15:38:36","modified_gmt":"2023-09-29T13:38:36","slug":"desordre-conflit-de-competences-evasion-douaniere-laib-concentre-toutes-les-tares-du-systeme","status":"publish","type":"post","link":"https:\/\/www.jassemajaka.com\/?p=11066","title":{"rendered":"D\u00e9sordre, conflit de comp\u00e9tences, \u00e9vasion douani\u00e8re. L\u2019AIB concentre toutes les tares du syst\u00e8me"},"content":{"rendered":"<h4 dir=\"ltr\">Le Mensuel Magazine | Arlette Kassas<\/h4>\n<p dir=\"ltr\"><img decoding=\"async\" src=\"https:\/\/magazine.com.lb\/images\/stories\/3102\/new\/TF-aeroport04.jpg\" alt=\"\" \/>Les discussions autour du projet de budget 2019 ont point\u00e9 le d\u00e9ficit auquel le Liban doit faire face et la situation alarmante dans laquelle il s\u2019enfonce depuis des mois. Les mesures d\u2019urgence adopt\u00e9es ont soulev\u00e9 des vagues de protestation, vu qu\u2019elles touchaient surtout les classes pauvres et moyennes. Le budget est mis sur les rails et seuls les mois \u00e0 venir diront si ces mesures sont susceptibles de relancer l\u2019\u00e9conomie.<\/p>\n<p dir=\"ltr\">Dans les arguments qu\u2019ils ont soulev\u00e9s, les protestataires ont appel\u00e9 \u00e0 trouver des solutions en dehors de la baisse des salaires et autres services accord\u00e9s aux fonctionnaires, et \u00e0 lutter contre la dilapidation des deniers publics, en mettant d\u2019abord fin \u00e0 la corruption et \u00e0 la fraude fiscale.<br \/>\nLe rapport de Bank Audi pour la deuxi\u00e8me moiti\u00e9 de 2018 estimait les montants de la fraude fiscale au Liban en 2017 \u00e0 plus de 5 milliards de dollars, d\u00e9non\u00e7ant certaines \u00e9vasions fiscales, dont les droits de douane.<\/p>\n<p dir=\"ltr\">Ainsi, des milliards de dollars s\u2019\u00e9vaporent chaque ann\u00e9e, dans les ports et \u00e0 l\u2019a\u00e9roport, sans qu\u2019il soit possible de d\u00e9terminer les chiffres exacts, vu le volume des \u00e9vasions annuelles et l\u2019absence de statistiques r\u00e9elles et d\u2019audit efficace.<\/p>\n<p dir=\"ltr\">Les tentatives d\u2019\u00e9vasions fiscales \u00e0 travers l\u2019a\u00e9roport de Beyrouth sont nombreuses. Certaines ont \u00e9t\u00e9 d\u00e9jou\u00e9es, d\u2019autres sont pass\u00e9es, faisant perdre au Tr\u00e9sor des sommes consid\u00e9rables. En 2017 par exemple, il a \u00e9t\u00e9 possible de d\u00e9jouer une tentative de faire passer une centaine de Smartphones iPhone X apr\u00e8s la diminution consid\u00e9rable de leur prix effectif, et en les faisant passer pour des appareils \u00e0 prix r\u00e9duits, dans le but d\u2019\u00e9chapper au paiement de la taxe et des droits douaniers, \u00e9tant donn\u00e9 que la taxe pr\u00e9vue pour un iPhone X est de 5% de son prix qui s\u2019\u00e9l\u00e8ve entre 1\u2006200 et 1\u2006300 $, concernant les droits douaniers, et 10% \u00e0 titre de TVA, soit 18\u2006000 $ du total du prix des 100 appareils. L\u2019importateur comptait payer un montant beaucoup moins \u00e9lev\u00e9 en \u00e9valuant le prix de l\u2019unit\u00e9 \u00e0 400 $. C\u2019est un exemple qu\u2019il faudrait multiplier par 100, voire par 1\u2006000.<\/p>\n<h4 dir=\"ltr\">Un milliard $ suppl\u00e9mentaire<\/h4>\n<p dir=\"ltr\">L\u2019\u00e9vasion fiscale est responsable d\u2019un important manque \u00e0 gagner chaque ann\u00e9e. Selon les estimations, un contr\u00f4le efficace des rentr\u00e9es de marchandises \u00e0 travers les ports et l\u2019a\u00e9roport pourrait assurer plus d\u2019un milliard de dollars suppl\u00e9mentaire, et aiderait ainsi \u00e0 all\u00e9ger le d\u00e9ficit budg\u00e9taire.<\/p>\n<p dir=\"ltr\"><strong>Le Pr Jassem Ajaka, expert en \u00e9conomie, \u00e9value les sommes perdues pour l\u2019\u00c9tat par les \u00e9vasions fiscales \u00e0 plus de 5 milliards de dollars annuellement. Ces pertes ont lieu aux douanes des ports, de l\u2019a\u00e9roport et aux fronti\u00e8res, dans les estimations fonci\u00e8res, les compagnies offshore, avec les propri\u00e9taires d\u2019immeubles, et la contrebande \u00e0 travers les fronti\u00e8res avec la Syrie.<\/strong><\/p>\n<p dir=\"ltr\">En 2016, selon les estimations de la Banque mondiale, la corruption co\u00fbtait annuellement 10 milliards de dollars au Liban, dont 5 milliards directement par le biais des \u00e9vasions fiscales, et 5 milliards indirectement \u00e0 travers la fuite des investissements et des opportunit\u00e9s de travail.<br \/>\n<img decoding=\"async\" src=\"https:\/\/magazine.com.lb\/images\/stories\/3102\/new\/TF-aeroport03.jpg\" alt=\"\" \/>En 2011, on parlait de centaines de transactions et d\u2019op\u00e9rations sujettes \u00e0 des manipulations dans les \u00abmanifestes\u00bb des marchandises import\u00e9es. Des tonnes de marchandises avaient disparu des hangars des douanes.<\/p>\n<p dir=\"ltr\">De grandes compagnies importent \u00e0 travers l\u2019a\u00e9roport des ordinateurs ou du mat\u00e9riel m\u00e9dical, ainsi que des appareils de haute technologie. Ces marchandises sont normalement d\u00e9taill\u00e9es dans les documents qui les accompagnent, et selon lesquels ils sont admis au Liban. Mais certains documents disparaissent ou sont falsifi\u00e9s, de fa\u00e7on \u00e0 permettre de larges \u00e9vasions sur les prix des douanes ou les taxes \u00e0 payer sur ce genre de produits. Il est parfois m\u00eame fait \u00e9tat de marchandises introduites au Liban, sans passer par la douane.<\/p>\n<p dir=\"ltr\">Le transfert du centre des douanes et de transport au nouveau b\u00e2timent de l\u2019a\u00e9roport a jou\u00e9 un r\u00f4le important dans le contr\u00f4le des op\u00e9rations d\u2019entr\u00e9es et de sorties de marchandises, en limitant les possibilit\u00e9s d\u2019\u00e9vasions fiscales.<\/p>\n<h4 dir=\"ltr\">Conflit de comp\u00e9tences<\/h4>\n<p dir=\"ltr\">En principe, l\u2019a\u00e9roport de Beyrouth est plac\u00e9 sous la tutelle du minist\u00e8re de l\u2019Int\u00e9rieur et dirig\u00e9 par le service de la s\u00e9curit\u00e9 a\u00e9roportuaire. Mais, vu le r\u00f4le de tutelle qu\u2019exercent d\u2019autres minist\u00e8res sur diff\u00e9rents organismes de l\u2019a\u00e9roport, tel le minist\u00e8re de la D\u00e9fense sur l\u2019arm\u00e9e libanaise, le minist\u00e8re des Travaux publics et des Transports sur le trafic a\u00e9rien et la S\u00fbret\u00e9 de l\u2019aviation civile, le minist\u00e8re des Finances sur les douanes, la situation est plus compliqu\u00e9e, et cr\u00e9e souvent un conflit de comp\u00e9tences. Le plan national pour la s\u00fbret\u00e9 de l\u2019aviation est toujours \u00e0 l\u2019\u00e9tat de projet. Il pr\u00e9conise la cr\u00e9ation d\u2019une autorit\u00e9 g\u00e9n\u00e9rale de gestion de l\u2019aviation civile, qui serait plac\u00e9e sous la tutelle du minist\u00e8re des Travaux publics et des Transports.<\/p>\n<p dir=\"ltr\">Le service de la s\u00e9curit\u00e9 a\u00e9roportuaire a \u00e9t\u00e9 cr\u00e9\u00e9 sur d\u00e9cision du Conseil des ministres, en 1978, par le d\u00e9cret 1540 dont le texte d\u2019application 5137 n\u2019a \u00e9t\u00e9 \u00e9mis qu\u2019en 1982. Le chef du service de la s\u00e9curit\u00e9 a\u00e9roportuaire est nomm\u00e9 par d\u00e9cret. Il peut appartenir soit \u00e0 l\u2019arm\u00e9e soit aux Forces de s\u00e9curit\u00e9 int\u00e9rieure (FSI). Au cas o\u00f9 il appartiendrait \u00e0 l\u2019arm\u00e9e, le d\u00e9cret de sa nomination doit \u00eatre sign\u00e9 par le chef de l\u2019\u00c9tat, le Premier ministre, les ministres de l\u2019Int\u00e9rieur et de la D\u00e9fense. S\u2019il vient des rangs des FSI, le d\u00e9cret ne n\u00e9cessitera pas la signature du ministre de la D\u00e9fense.<\/p>\n<p dir=\"ltr\">Le g\u00e9n\u00e9ral Georges Doumit (grec-orthodoxe) qui occupe cette fonction aujourd\u2019hui, a \u00e9t\u00e9 nomm\u00e9 par le commandement de l\u2019arm\u00e9e, sur base d\u2019un accord avec le chef de l\u2019\u00c9tat, le Premier ministre et les ministres de l\u2019Int\u00e9rieur et de la D\u00e9fense.<\/p>\n<p dir=\"ltr\">Six unit\u00e9s forment le service de s\u00e9curit\u00e9 a\u00e9roportuaire: le bataillon de d\u00e9fense de l\u2019a\u00e9roport (arm\u00e9e libanaise); la police de l\u2019a\u00e9roport (FSI); la S\u00fbret\u00e9 g\u00e9n\u00e9rale; les douanes; les pompiers de l\u2019a\u00e9roport et la garde de l\u2019a\u00e9roport. En principe, ces unit\u00e9s sont directement rattach\u00e9es au chef de la s\u00e9curit\u00e9 a\u00e9roportuaire. Cependant, la police de l\u2019a\u00e9roport, la S\u00fbret\u00e9 g\u00e9n\u00e9rale et les douanes rel\u00e8vent de leurs propres directions en ce qui concerne la conduite disciplinaire et la logistique.<br \/>\nLa police de l\u2019a\u00e9roport a pour mission d\u2019assurer la garde du site, de g\u00e9rer la s\u00e9curit\u00e9 et la fouille des bagages et des passagers aux entr\u00e9es et dans l\u2019enceinte de l\u2019a\u00e9roport. Elle r\u00e9glemente aussi la circulation routi\u00e8re et les stationnements-minutes des v\u00e9hicules aux entr\u00e9es de l\u2019a\u00e9roport. Quant \u00e0 la division de la S\u00fbret\u00e9 g\u00e9n\u00e9rale, elle est directement li\u00e9e au directeur g\u00e9n\u00e9ral de l\u2019institution, le g\u00e9n\u00e9ral Abbas Ibrahim, et est charg\u00e9e du contr\u00f4le des passeports, de la v\u00e9rification de l\u2019identit\u00e9 des voyageurs, de leurs entr\u00e9es et sorties du territoire libanais, de l\u2019immigration ill\u00e9gale et des visas. Les douanes rel\u00e8vent de la direction g\u00e9n\u00e9rale des douanes, rattach\u00e9e au minist\u00e8re des Finances.<\/p>\n<p dir=\"ltr\">Des conflits survenus derni\u00e8rement ont mis la s\u00e9curit\u00e9 dans l\u2019enceinte de l\u2019a\u00e9roport \u00e0 rude \u00e9preuve. Les voyageurs ont souffert de ce conflit de comp\u00e9tences, surtout que les capacit\u00e9s de l\u2019a\u00e9roport sont devenues fort limit\u00e9es, vu le nombre de passagers annuels qui d\u00e9filent au Liban.<\/p>\n<h4 dir=\"ltr\"><img decoding=\"async\" src=\"https:\/\/magazine.com.lb\/images\/stories\/3102\/new\/TF-aeroport02.jpg\" alt=\"\" \/>Agrandissement de l\u2019a\u00e9roport<\/h4>\n<p dir=\"ltr\">Ainsi, l\u2019\u00e9largissement de l\u2019a\u00e9roport de Beyrouth est devenu une urgence. Construit en 1992 pour accueillir 6 millions de passagers annuellement, il a largement d\u00e9pass\u00e9 ces capacit\u00e9s depuis 2013 avec plus de 8 millions de passagers annuels, et la perspective d\u2019une augmentation de ce chiffre dans les ann\u00e9es \u00e0 venir. Toutefois, pour certains experts, le probl\u00e8me ne r\u00e9side pas seulement dans la n\u00e9cessit\u00e9 d\u2019agrandissement de l\u2019AIB. Avec ces 23 sorties et ses trois pistes d\u2019atterrissage, l\u2019a\u00e9roport devrait \u00eatre en mesure d\u2019accueillir autour de 10 millions de passagers s\u2019il est bien organis\u00e9.<\/p>\n<p dir=\"ltr\">La Commission parlementaire des Travaux publics, des Transports, de l\u2019Energie et de l\u2019Eau avait conseill\u00e9 durant sa r\u00e9union en avril 2018 de prendre certaines mesures, dont la plus importante est la mise en \u0153uvre de la loi no 481\/2002 concernant le secteur de l\u2019aviation civile, qui stipule la cr\u00e9ation du conseil d\u2019administration de l\u2019Autorit\u00e9 g\u00e9n\u00e9rale de l\u2019aviation civile. Elle pr\u00e9conise en outre d\u2019investir dans les ressources humaines afin de former des cadres capables de g\u00e9rer diverses infrastructures dans le secteur des transports, et recommande l\u2019\u00e9laboration d\u2019une strat\u00e9gie pour le secteur bas\u00e9e sur la comp\u00e9titivit\u00e9 locale et les changements particuliers dans les pays voisins. Enfin, le texte envisage de lier cette strat\u00e9gie aux projets futurs d\u2019autres syst\u00e8mes de transport, tout en prot\u00e9geant les droits des op\u00e9rateurs et des investisseurs et en contr\u00f4lant le processus de concurrence loyale.<\/p>\n<p dir=\"ltr\">Le nouvel a\u00e9roport de Beyrouth, qui est en chantier depuis des semaines, sera pr\u00eat d\u00e8s le mois de juin. Le gouvernement avait approuv\u00e9 une somme de 18 millions de dollars pour l\u2019agrandissement du site. Des travaux de r\u00e9am\u00e9nagement de certains espaces peu exploit\u00e9s afin de d\u00e9velopper la capacit\u00e9 d\u2019accueil ont \u00e9t\u00e9 entrepris depuis le mois de f\u00e9vrier dernier.<\/p>\n<p dir=\"ltr\">La premi\u00e8re phase du plan propos\u00e9 par le cabinet d\u2019architecture Dar el-Handasah pour 200 millions de dollars afin de porter les capacit\u00e9s de l\u2019a\u00e9roport \u00e0 10 millions de passagers vise \u00e0 moderniser les structures existantes. La deuxi\u00e8me phase pr\u00e9voit la construction d\u2019une nouvelle aile a\u00e9roportuaire avec la r\u00e9habilitation des structures dont le centre des douanes et des services cargos.<\/p>\n<p dir=\"ltr\">La MEA a propos\u00e9, pour un co\u00fbt de 60 millions de dollars, des am\u00e9liorations s\u00e9curitaires et des mises \u00e0 jour des structures actuelles dont l\u2019installation de nouveaux syst\u00e8mes d\u2019automatisation des atterrissages ou des pistes.<\/p>\n<p dir=\"ltr\">L\u2019expansion de l\u2019a\u00e9roport de Beyrouth a fait l\u2019objet d\u2019un des projets pr\u00e9sent\u00e9s \u00e0 la conf\u00e9rence CEDRE. Ce plan pr\u00e9voit la construction de hangars suppl\u00e9mentaires, avec de nouvelles techniques pour les chariots et les points de s\u00e9curit\u00e9 pour un co\u00fbt de 500 millions de dollars, dans le cadre d\u2019une premi\u00e8re phase d\u2019un plan \u00e0 long terme visant \u00e0 augmenter la capacit\u00e9 d\u2019accueil de l\u2019a\u00e9roport \u00e0 20 millions de voyageurs par an.<\/p>\n","protected":false},"excerpt":{"rendered":"<p>Congestion, d\u00e9sordre, conflit de comp\u00e9tences entre les services de s\u00e9curit\u00e9, fraudes douani\u00e8res, l\u2019a\u00e9roport international de Beyrouth-Rafic Hariri, concentre \u00e0 lui seul une grande partie des tares du Liban. Enqu\u00eate sur un site n\u00e9vralgique malade.  <\/p>\n","protected":false},"author":7,"featured_media":11067,"comment_status":"open","ping_status":"open","sticky":false,"template":"","format":"standard","meta":{"jetpack_post_was_ever_published":false,"_jetpack_newsletter_access":"","_jetpack_dont_email_post_to_subs":false,"_jetpack_newsletter_tier_id":0,"_jetpack_memberships_contains_paywalled_content":false,"_jetpack_memberships_contains_paid_content":false,"footnotes":""},"categories":[97,48],"tags":[1083,1082,161,102,370,100,136],"class_list":["post-11066","post","type-post","status-publish","format-standard","has-post-thumbnail","hentry","category-97","category-48","tag-arlette-kassas","tag-magazine-le-mensuel","tag-corruption","tag-publicfinance","tag-publicbudget","tag-100","tag-inthenews"],"jetpack_featured_media_url":"https:\/\/www.jassemajaka.com\/wp-content\/uploads\/2019\/06\/ea6f9af4806b3013d32b0bce2801a1de_L.jpg","jetpack_sharing_enabled":true,"jetpack_shortlink":"https:\/\/wp.me\/paTyQg-2Su","_links":{"self":[{"href":"https:\/\/www.jassemajaka.com\/index.php?rest_route=\/wp\/v2\/posts\/11066","targetHints":{"allow":["GET"]}}],"collection":[{"href":"https:\/\/www.jassemajaka.com\/index.php?rest_route=\/wp\/v2\/posts"}],"about":[{"href":"https:\/\/www.jassemajaka.com\/index.php?rest_route=\/wp\/v2\/types\/post"}],"author":[{"embeddable":true,"href":"https:\/\/www.jassemajaka.com\/index.php?rest_route=\/wp\/v2\/users\/7"}],"replies":[{"embeddable":true,"href":"https:\/\/www.jassemajaka.com\/index.php?rest_route=%2Fwp%2Fv2%2Fcomments&post=11066"}],"version-history":[{"count":2,"href":"https:\/\/www.jassemajaka.com\/index.php?rest_route=\/wp\/v2\/posts\/11066\/revisions"}],"predecessor-version":[{"id":11069,"href":"https:\/\/www.jassemajaka.com\/index.php?rest_route=\/wp\/v2\/posts\/11066\/revisions\/11069"}],"wp:featuredmedia":[{"embeddable":true,"href":"https:\/\/www.jassemajaka.com\/index.php?rest_route=\/wp\/v2\/media\/11067"}],"wp:attachment":[{"href":"https:\/\/www.jassemajaka.com\/index.php?rest_route=%2Fwp%2Fv2%2Fmedia&parent=11066"}],"wp:term":[{"taxonomy":"category","embeddable":true,"href":"https:\/\/www.jassemajaka.com\/index.php?rest_route=%2Fwp%2Fv2%2Fcategories&post=11066"},{"taxonomy":"post_tag","embeddable":true,"href":"https:\/\/www.jassemajaka.com\/index.php?rest_route=%2Fwp%2Fv2%2Ftags&post=11066"}],"curies":[{"name":"wp","href":"https:\/\/api.w.org\/{rel}","templated":true}]}}